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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISONNEUVE
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METAL EXPRESS M MAISONNEUVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METAL EXPRESS M MAISONNEUVE
MAISONNEUVE S.A.

Numéro de dépôt :
96634439
Date de dépôt :
12/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2006

Présentation de la marque METAL EXPRESS M MAISONNEUVE

Déposée le 12 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) MAISONNEUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « METAL EXPRESS M MAISONNEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISONNEUVE domicilié(e) Z.I. de Bellitourne, B.P. 141, 53201 CHATEAU-GONTIER Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 150 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice MAISONNEUVE - France.

La marque METAL EXPRESS M MAISONNEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634439.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METAL EXPRESS M MAISONNEUVE est expirée depuis le 12 juillet 2006.

MAISONNEUVE a également déposé les autres marques suivantes : MAISONNEUVE, Constructeur de Référence , P. MAISONNEUVE , FIOUL COMBUSTION SUPERIEUR (FCS) GNR + GNR Plus


MAISONNEUVE S.A. - Z.I. de Bellitourne, B.P. 141, 53201 CHATEAU-GONTIER Cédex - France - SIREN 557150349


Patrice MAISONNEUVE - France


Inscription le 6 septembre 2000 - Rejet partiel n°307057 - Publication au BOPI 2000-09-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Transport.